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Marques déposées par monsieur Samuel Chauveau
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INOXERAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOXERAM
Monsieur Samuel Chauveau

Numéro de dépôt :
4577977
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
INOXERAM de Samuel Chauveau

Présentation de la marque INOXERAM

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par monsieur Samuel Chauveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOXERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Samuel Chauveau domicilié(e) 11 Rue de la fontaine - 25640 - Braillans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel Chauveau domicilié(e) 11 Rue de la fontaine - 25640 - Braillans - France.

La marque INOXERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXERAM arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

Samuel Chauveau a également déposé les autres marques suivantes : ALUXERAM


Monsieur Samuel Chauveau - 11 Rue de la fontaine - 25640 - Braillans - France


Monsieur Samuel Chauveau - 11 Rue de la fontaine - 25640 - Braillans - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; objets d'art en métaux communs.